LONGUEUIL – Après plusieurs années de démarches, l’Union des producteurs agricoles (UPA) profite des assemblées générales annuelles de ses fédérations régionales, cet automne, pour présenter une ultime mouture de son plan de financement, qui vise à diminuer le montant des cotisations syndicales des petites fermes et à accroître considérablement celui payé par les grandes fermes, notamment celles vendant leurs produits hors plan conjoint. 

En Montérégie, le 2 octobre, l’étude de cette proposition a suscité de la grogne chez un petit groupe de producteurs, entre autres des maraîchers et des apiculteurs.

450 $ ou 980 $

Selon ce qui a été présenté à l’assemblée de la Fédération de l’UPA de la Montérégie, tenue à Longueuil, à compter de 2027, la cotisation de base diminuerait à 450 $ pour les fermes qui ont un revenu brut de moins de 100 000 $. L’UPA compte 13 190 de ces fermes au Québec. En contrepartie, la cotisation de base augmenterait à 980 $ pour les quelque 14 361 fermes qui dégagent un revenu brut de 100 000 $ et plus. La double cotisation pour une même entreprise serait par ailleurs abolie. 

Autre nouveauté : l’UPA veut obtenir un supplément de cotisation de la part des fermes dont 25 % et plus des revenus bruts proviennent de produits non assujettis à une contribution à l’UPA. Ce qu’il faut comprendre, c’est qu’actuellement, les agriculteurs qui vendent leurs produits sous un plan conjoint de mise en marché collective paient une contribution à l’UPA selon le volume de leurs ventes. 

Par exemple, les producteurs de grains paient une contribution à l’UPA sur chaque tonne de soya, de maïs ou d’autres cultures qu’ils vendent. Idem pour les producteurs de porcs, de lait, de volailles, etc. Ces producteurs paient donc une contribution en plus de leur cotisation, contrairement aux maraîchers, aux producteurs de canneberges, aux apiculteurs et aux producteurs de petits fruits, notamment, qui n’ont pas de plan conjoint et, donc, qui ne paient aucune contribution sur le volume de leurs ventes. Ils paient seulement une cotisation à l’UPA. 

Par souci d’équité entre les producteurs, l’UPA souhaite mettre en place une majoration de cotisation pour ces producteurs sans plan conjoint, laquelle varierait selon la taille de leur ferme définie par six paliers. Par exemple, une petite ferme maraîchère ayant moins de 100 000 $ de revenus bruts paierait, en 2027, une cotisation de base de 450 $, à laquelle s’additionnerait un supplément de cotisation de 50 $ associé au palier 1. Au palier 6, toutefois, une grande ferme maraîchère ayant 2 M$ et plus de revenus bruts paierait 980 $ de cotisation de base en plus d’une majoration de
2 500 $.

Grogne

« Ça va faire de la grogne. Quand les producteurs [qui n’ont pas de plan conjoint] vont recevoir les factures, beaucoup auront une grosse surprise », a dit le producteur maraîcher Jean-Marie Zumstein, déplorant de surcroît un manque de transparence. « Tous les membres de l’UPA auraient dû recevoir une lettre ou un courriel expliquant c’est quoi [les montants] des paliers de cotisation avant [qu’on tienne] les réunions », a-t-il plaidé au micro.

La présidente de l’Association des producteurs maraîchers du Québec, Catherine Lefebvre, a fait valoir que la nouvelle proposition, incluant la baisse de la cotisation de base à 450 $, favorisera les gentlemen farmers au détriment des agriculteurs. Elle a renchéri en disant également que les agriculteurs n’ont pas été consultés sur la dernière version des propositions de cotisations, un argument que Jérémie Letellier, le président de la Fédération de l’UPA de la Montérégie, a renversé en disant que tous les groupes affiliés à l’UPA ont été consultés l’hiver dernier et que les ajustements qui se trouvent dans la présente version proviennent justement des propositions des membres.

L’apiculteur Julien Levac-Joubert s’est dit d’accord pour que les producteurs hors plan conjoint fassent davantage leur part pour financer l’UPA, mais il aimerait que des détails techniques soient revus. Il aurait aussi souhaité que le consensus vienne des producteurs sans plan conjoint « au lieu de se le faire imposer par le conseil général de l’UPA ».

Il a précisé que l’association d’apiculteurs qu’il représente fonctionne avec des cotisations volontaires, ce qui lui fait craindre que les suppléments de cotisation obligatoires demandés par l’UPA avec cette proposition cannibalisent une portion des cotisations volontaires des groupes comme le sien, et les rendent donc encore plus vulnérables. Jérémie Letellier a répondu que l’UPA ne laissera pas tomber les groupes affiliés dont le financement pourrait être éprouvé par les suppléments de cotisation de l’UPA.

Des nuances

L’agricultrice Ange-Marie Delforge est venue signifier que les producteurs sous plan conjoint comme elle soutiendront encore davantage l’UPA comparativement aux producteurs hors plan conjoint, même avec la majoration de cotisation. Elle a donné l’exemple de ses ventes de 3 347 tonnes de maïs et de soya, multipliées par la contribution à l’UPA de 0,46 $/t, qui lui donne un versement de 1 526 $ additionné à la nouvelle cotisation de base de 980 $, pour un paiement total à l’UPA de 2 506,23 $. Alors qu’un producteur sans plan conjoint qui a un revenu brut semblable au sien, de 999 905 $, paiera sa cotisation de base de 980 $ plus sa majoration de 750 $ , ce qui totalise 1 730 $, soit 776  $ de moins qu’elle. « Même si ce n’est pas parfait, il faut commencer quelque part  », a-t-elle affirmé, en donnant son vote à la nouvelle proposition. 

En coulisses, un délégué a dit espérer que l’UPA écoutera les demandes des groupes de producteurs qui ne sont pas encadrés par un plan conjoint et effectuera des modifications nécessaires d’ici le congrès de l’UPA, en décembre. Autrement, ceux-ci pourraient s’adresser à la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec pour faire modifier le système de supplément de cotisation à paliers multiples.