fbpx
Des agriculteurs craignent le déversement de sols contaminés sur des terres qui, bien qu’elles n’appartiennent pas à des producteurs, pourraient être louées à des fins agricoles.

Des agriculteurs craignent le déversement de sols contaminés sur des terres qui, bien qu’elles n’appartiennent pas à des producteurs, pourraient être louées à des fins agricoles.

Sols contaminés : les agriculteurs doivent être vigilants

L’absence d’accusations dans l’enquête de la Sûreté du Québec (SQ) sur les sols contaminés déversés sur des terres agricoles fâche l’Union des producteurs agricoles (UPA). Les présumés fautifs sont libres comme l’air.

« Je m’explique mal qu’il n’y ait pas un meilleur suivi et une meilleure traçabilité des sols contaminés », commente Marcel Groleau, président de l’UPA. Ce dernier se dit « étonné » et « fâché » d’apprendre que des sols contaminés se retrouvent sans conséquence dans des fermes, alors que les producteurs agricoles sont souvent surveillés de près sur des questions qui représentent un risque moins élevé pour l’environnement.

« Il faudrait des amendes extrêmement importantes, en proportion des gains potentiels pour les fraudeurs », lance Marcel Groleau, qui plaide aussi pour qu’on étende la responsabilité du suivi des sols contaminés à toute la filière, y compris aux entrepreneurs qui se débarrassent des sols contaminés dès le départ sur les chantiers. Le président de l’UPA invite ceux dont les terres ont été contaminées à se manifester auprès de leur syndicat local afin d’évaluer leur cas et de voir si le fonds de défense professionnelle pourrait soutenir une poursuite au civil pour dommages. Ces éventuels cas pourraient servir d’exemples et de jurisprudence. Le président de l’UPA demande aux producteurs d’être « extrêmement prudents » avec tous les matériaux de remblai.

Le président de la Fédération de l’UPA de Montérégie, Christian St-Jacques, n’est pas surpris qu’un scandale de terre contaminée fasse finalement surface. « C’est payant pour les gens qui reçoivent ces sols contaminés, et certains propriétaires qui ne sont pas agriculteurs se foutent des problèmes à long terme. Ça fait longtemps que ça se fait », lance celui qui a déjà travaillé dans le secteur de l’excavation il y a plus de 10 ans.

La SQ demeure vigilante

La SQ n’a pas voulu commenter la décision du DPCP, mais a assuré à La Terre qu’elle continuait de surveiller l’écoulement des sols contaminés. « J’invite les gens à contacter la SQ s’ils sont témoins de ce type de fraude », a déclaré Hugo Fournier, porte-parole. Rappelons que la SQ conseille aux agriculteurs de ne jamais se fier à des analyses de terre qu’ils n’ont pas eux-mêmes effectuées.

Manque de preuves

Le Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP) juge que les preuves sont insuffisantes pour accuser un des suspects identifiés dans l’enquête Naphtalène. « L’échantillonnage effectué dans le dossier ne permet pas à l’expert de conclure du niveau de contamination des terrains et de la présence même de contaminants dans les sols », indique Jean Pascal Boucher, porte-parole du DPCP. Ce dernier souligne que deux constats d’infraction ont été remis en vertu du Règlement sur le stockage et les centres de transfert de sols contaminés.

Rappelons que l’enquête de la SQ laissait entrevoir que plusieurs chargements de sols contaminés par des métaux lourds ou des hydrocarbures auraient servi de remblais dans au moins deux fermes, et probablement dans plusieurs autres. Selon La Presse, plus de 80 sites sont en jeu, principalement en milieu agricole. Un ancien Hells Angel serait la tête dirigeante du réseau ciblé. Des analyses de sols falsifiées et de faux bons de pesée auraient été utilisés par les malfaiteurs.