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Faire le transfert d’une entreprise peut s’avérer complexe et de longue durée, mais certaines étapes méritent d’être suivies pour assurer le succès du relais. Photo : Shutterstock

Faire le transfert d’une entreprise peut s’avérer complexe et de longue durée, mais certaines étapes méritent d’être suivies pour assurer le succès du relais. Photo : Shutterstock

Les étapes essentielles du processus de transfert d’une entreprise

Il vient un moment au cours de la vie des propriétaires d’entreprises où ceux-ci se questionnent sur la ­possibilité de transférer leur entreprise soit à un ou des membres de la famille ou même parfois à une ­personne qui n’a aucun lien familial telle qu’un employé de longue date.

Règle générale, ils vont en parler avec leur conseiller, qui peut être leur comptable, leur agroéconomiste, leur banquier, mais les questions demeurent les mêmes : Est-ce que la relève est prête? Aura-t-on assez d’argent pour vivre après le transfert? Et quel prix peut-on demander pour l’entreprise? Il n’y a pas de réponse unique, chaque cas étant différent, mais le processus est toujours semblable, et pour réussir, il faut respecter certaines étapes.

Établir les besoins

Dans un premier temps, il faut établir les besoins financiers de ceux qui vont céder l’entreprise. On doit connaître ce dont ceux-ci auront besoin pour vivre afin d’établir ce que l’entreprise devra générer pour les payer. Bien sûr, dans cette évaluation, on tiendra compte de l’épargne personnelle des cédants et de ce qu’ils recevront des programmes gouvernementaux, comme la pension de sécurité de vieillesse et le Régime des rentes du Québec.

Connaître la capacité financière

L’argent qui manquera dans l’évaluation des besoins viendra forcément de l’entreprise, car ceux qui prendront la relève n’auront généralement pas ou peu de ressources financières. Il faudra donc procéder à une analyse de la capacité de paiement de l’entreprise pour déterminer si les revenus générés dans les prochaines années permettront de faire vivre la relève, de financer des investissements et, surtout, de dégager des sommes pour payer les cédants. Parfois, un transfert progressif sera envisagé et permettrait de mieux positionner les finances de l’entreprise pour le retrait complet.

Discuter avec la relève

Avant de mettre en branle le processus financier, il sera des plus importants de valider les intentions de ceux qui prendront la relève. Souhaitent-ils réellement devenir propriétaires? Est-ce qu’ils sont prêts à prendre en charge une partie ou la totalité de la gestion de l’entreprise? Est-ce que le scénario financier leur est acceptable? Les discussions entre les membres d’une même famille sont parfois moins faciles, l’intervention de spécialistes en transfert pourra aider à clarifier les intentions de chacun et à mieux expliquer les attentes.

La fiscalité et la paperasse

Réduire la facture d’impôt est toujours souhaité dans le cadre d’un transfert, et plusieurs règles fiscales permettent d’y arriver. Toutefois, la fiscalité ne doit pas être une fin en soi. Le conseiller fiscal saura trouver le meilleur moyen pour réduire les impôts tout en respectant les réels objectifs des cédants et de la relève. Certaines transactions légales seront nécessaires et le recours à certains spécialistes, tels qu’un notaire ou un avocat, sera inévitable pour que les choses soient bien faites au bénéfice de tous.

Le processus de transfert ne se fait pas en criant ciseau. Il faut du temps pour évaluer les besoins, positionner financièrement l’entreprise pour permettre le retrait des cédants, accumuler de l’épargne, former la relève à prendre le relais, etc. Idéalement, un tel cheminement devrait démarrer entre 5 et 10 ans avant le transfert. Prendre le temps, c’est se donner toutes les chances pour que l’entreprise continue et que tous trouvent leur compte et, surtout, leur place.

Marc St-Roch, CPA, M. Fisc., fiscaliste chez SCF Conseils