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Les contrevenants qui souhaitent excaver des sols contaminés pour les décharger sur des terres agricoles feront face à des amendes pouvant aller jusqu’à 3 M$. Crédit photo : Archives TCN

Les contrevenants qui souhaitent excaver des sols contaminés pour les décharger sur des terres agricoles feront face à des amendes pouvant aller jusqu’à 3 M$. Crédit photo : Archives TCN

Les sols contaminés seront suivis à la trace

Québec adoptera prochainement un nouveau système de traçabilité pour contrecarrer le déchargement illégal de sols contaminés, notamment sur des terres agricoles. Cette décision suit la publication d’une série de reportages sur le sujet et sur les rebuts de construction déversés dans plusieurs régions du Québec.

Des véhicules géolocalisés reliés à une plateforme Web formeront le cœur de ce système de traçabilité qui sera géré par un organisme à but non lucratif et enregistrera en temps réel le trajet réalisé par chaque camion, en plus de la durée de son déplacement. Le poids du sol excavé sera aussi comptabilisé, d’abord au site initial, puis à l’arrivée. 

Michel Beaulieu, spécialiste des sols contaminés et ancien fonctionnaire du ministère de l’Environnement aujourd’hui à la retraite, a participé à la conception de Traces Québec, le système que le ministère prévoit déployer d’ici le 1er août. La plateforme a fait ses preuves au Québec au cours de la dernière année où elle a été utilisée dans deux projets pilotes. « On s’est inspirés de ce qui se fait en Belgique », explique M. Beaulieu, précisant que là-bas, l’ensemble des sols, qu’ils soient contaminés ou non, font l’objet de traçabilité.

Nouveau règlement

Afin de donner de meilleurs outils aux policiers pour attaquer les contrevenants en justice, le gouvernement soumettra prochainement pour consultation publique un nouveau projet de règlement sur le sujet et prévoit en modifier deux autres.

D’après M. Beaulieu, le règlement aura un impact seulement « s’il a des dents », et qu’il est assorti d’amandes salées. À cet effet, le ministère a indiqué que les contrevenants feront face à des amendes allant de 350 $ à 3 M$, notamment selon la gravité de l’offense, la récidive et le type de sol impliqué. Il ne concernera toutefois pas les déchets solides de construction.

Il faudra aussi attendre le dépôt du nouveau règlement pour savoir si l’on permettra le recyclage de sols décontaminés sur des terres agricoles.

Cet aspect intéresse Marc Hébert qui agit entre autres comme consultant pour Englobe, une entreprise qui traite des sols contaminés. « Pour le moment, les producteurs qui veulent faire du remblai doivent utiliser des sols agricoles argileux qui viennent du décapage d’autres terres », ce qui limite leurs options, selon lui.