Il vient un moment au cours de la vie des producteurs où ceux-ci se questionnent sur la possibilité de transférer leur entreprise à un ou plusieurs membres de leur famille ou parfois à une personne avec qui ils n’ont pas de lien de parenté, tel un employé de longue date.

En règle générale, ils vont en parler avec leur comptable, leur agroéconomiste ou leur banquier, mais les questions demeurent les mêmes. Est-ce que la relève est prête? Aura-t-on assez d’argent pour vivre après le transfert? Quel prix peut-on demander pour la ferme? Il n’y a pas de réponse unique – chaque cas étant différent –, mais le processus est toujours semblable et pour réussir, il faut respecter certaines étapes.

Établir les besoins

Dans un premier temps, il faut établir les besoins financiers de ceux qui vont céder l’entreprise. On doit connaître ce dont ceux-ci auront besoin pour vivre afin de déterminer ce que cette dernière devra générer pour les payer. Bien sûr, dans cette évaluation, on tiendra compte de l’épargne personnelle des cédants et de ce qu’ils recevront des programmes gouvernementaux, comme la pension de sécurité de vieillesse et le Régime de rentes du Québec.

Connaître la capacité financière

L’argent qui manquera dans l’évaluation des besoins viendra forcément de l’entreprise, car ceux qui prenent la relève n’ont généralement pas ou peu de ressources financières. Il faudra donc procéder à une analyse de la capacité de paiement de la ferme pour déterminer si les revenus générés dans les prochaines années permettront de faire vivre la relève, de financer des investissements et surtout de dégager des sommes pour payer les cédants. Parfois, un transfert progressif sera envisagé et donnera la possibilité de mieux positionner les finances de la ferme pour le retrait complet.

Discuter avec la relève

Avant de mettre en branle le processus financier, il sera des plus importants de valider les intentions de ceux qui prendront la relève. Souhaitent-ils réellement devenir propriétaires? Est-ce qu’ils sont prêts à se charger en partie ou en totalité de la gestion de l’entreprise? Est-ce que le scénario financier est acceptable pour eux? Les discussions entre les membres d’une même famille sont parfois moins faciles; l’intervention de spécialistes en transfert pourra aider à clarifier les intentions de chacun et à mieux expliquer leurs attentes.

La fiscalité et la paperasse

Réduire la facture d’impôt est toujours souhaité dans le cadre d’un transfert et plusieurs règles fiscales permettent d’y arriver. Toutefois, la fiscalité ne doit pas être une fin en soi. Le conseiller fiscal saura trouver le meilleur moyen pour diminuer les impôts tout en respectant les réels objectifs des cédants et de la relève. Certaines transactions légales seront nécessaires et le recours à certains spécialistes tel un notaire ou un avocat sera inévitable pour que les choses soient bien faites au bénéfice de tous.

Le processus de transfert ne se fait pas en criant ciseau. Il faut du temps pour évaluer les besoins, positionner financièrement l’entreprise afin de permettre le retrait des cédants, accumuler de l’épargne, former la relève à prendre le relais, etc. Idéalement, un tel cheminement devrait être amorcé entre 5 et 10 ans avant le transfert. Prendre le temps, c’est se donner toutes les chances afin que la pérennité de la ferme soit assurée et que tous y trouvent leur compte et surtout leur place.

Marc St-Roch, CPA, CA, M. Fisc., Fiscaliste coordonnateur du Réseau des SCF de l’UPA