Actualités 28 août 2014

Des agences de placement dans la mire du fisc

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Les producteurs maraîchers qui font affaire avec des sous-traitants en travail agricole doivent redoubler de prudence.

C’est l’avertissement que vient de leur servir le directeur général de l’Association des producteurs maraîchers du Québec, André Plante. Une mise en garde qui s’impose à l’aube du début des travaux dans les champs.

« Nous décourageons fortement à nos membres producteurs de recourir aux services d’agences qui changent de nom aux deux ans et qui ont des dossiers de délinquance vis-à-vis du fisc », a-t-il confié mardi en entrevue à la Terre.

Or, selon ce qu’il a pu observer sur le terrain, « une majorité » des 15 agences actives dans l’agriculture affichent de très mauvais dossiers fiscaux. À un point tel que Revenu Québec, dans sa lutte contre l’évasion fiscale, s’est lancée à leur trousse au cours des derniers mois pour tenter de récupérer des montants en taxes qu’elles ont perçues frauduleusement.

Il s’est avéré que ces agences ont la fâcheuse habitude de disparaître sans laisser de traces après avoir empoché la TVQ et la TPS sur des contrats de service qu’elles ont négocié avec les producteurs. Un comportement qui était demeuré jusqu’à présent inconnu des producteurs maraîchers, convaincus que tout était fait correctement.

Précisons que ces agences sont généralement exploitées par les membres d’une même famille issue d’une communauté ethnique. Elles fournissent de la main d’œuvre dont on connaît peu ou pas du tout l’identité et le statut.

« Nous avons toujours eu besoin de ces agences pour nous fournir du personnel de façon ponctuelle, mais nous avons prévenu nos membres qu’ils doivent éviter de faire affaire avec des agences au comportement fiscal louche. Mais nous avons un problème : si ces agences-là disparaissent, nous ne pourrons plus avoir accès à de la main d’œuvre rapidement. Malheureusement, les Québécois d’origine ne veulent pas travailler dans les champs », précise André Plante.

Les producteurs maraîchers ont offert leur « entière collaboration » à Revenu Québec pour éviter la répétition de cas de fraudes. « Il est envisagé que, dorénavant, ce soient les producteurs eux-mêmes qui prélèvent la TVQ et la TPS, et non pas les agences. Ça pourrait régler le problème et dissuader les fraudeurs potentiels », fait valoir André Plante.

Il reconnaît enfin que ce dossier a inquiété de nombreux producteurs maraîchers, qui ont été « avertis » par Revenu Québec de ne pas se faire les complices de ces « agences ». À sa connaissance, seulement deux dossiers de cotisation à l’encontre de producteurs sont en traitement. « On soupçonne dans leur cas que le producteur savait que l’agence de placement était illégale, ou encore que le producteur s’est entendu avec l’agence pour payer les travailleurs au noir », conclut le directeur général de l’Association.

En conférence de presse, le PDG de Revenu Québec, Jean St-Gelais, a reconnu que le fisc québécois peine à coincer les fraudeurs qui privent le trésor québécois de 3,5 G$ par année.